Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: logement social

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• Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape

  • SCHMIT, Philippe

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008034-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation

  • SCHMIT, Philippe

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01

  • Accéder à la notice

  

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